CGV
CONDITIONS DE VENTE Helvétique Textile Sàrl
VALABLE DÈS LE 01.01.2024
Dès que le client transmet son offre approuvée inclus le bon à tirer, Helvétique Textile accepte
la commande avec l’envoie d’une confirmation de commande. En ce moment, plus aucune
modification ni annulation sera possible. Merci de contrôler parfaitement le BAT (texte, détails
des logos, couleurs). Chaque revendeur s’en charge de la responsabilité de son BAT.
Helvétique Textile ne peut pas être tenus responsable en cas d'erreur. Puis Helvétique Textile
produit la commande.
La facture émit par Helvétique Textile est payable à 15 jours net pour le client direct et à 10
jours net pour le revendeur. Le montant facturéest exigible le jour civil indiquésur la facture.
Pour un eventuel retard de paiement, le taux d'intérêt moratoire de 5% du montant dûsera
facturer.
Pour les articles livrés par le client, Helvétique Textile ne donne aucune garantie sur l’impression
et/ou broderie et n’assume aucun dégât qui peut arriver durant la production malgré les efforts
de soins apportés.
Le client final (même livré chez des tiers) peut constater des éventuels défauts dans un délai de
cinq jours après livraison de sa commande et doit une réclamation ércrite auprès de
info@helvetiquetextile.ch Tous les retours de marchandises doivent au préalable être validés par
le service client par email info@helvetiquetextile.ch. La marchandise retournée doit être dans un
état neuf, dans son emballage d’origine et accompagnée du bulletin de retour dans les 30 jours
après réception de la marchandise.
Helvétique Textile ne reprend pas une marchandise transformée, brodée et/ou imprimée.
Helvétique Textile se réserve le droit de refuser et de renvoyer la marchandise au frais du client
en cas de retour dépassant les 30 jours, ou si les conditions de retour ne sont pas respectées
(sans bulletin de retour dûment rempli, emballage d’origine manquant, plus état neuf. Une note
de crédit sera émise dans les 10 jours après réception de la marchandise retournée. Pour les
retours dans le respect des conditions énoncées ci-dessus, des frais d’un montant de 15% de
la valeur marchandise retournée seront déduits de la note de crédit. Les articles en solde,
promotion ou liquidation sont exclus du droit de retour.
Toutes les données personnelles du client sont traitées de manière confidentielle et ne sont pas
transmises ni rendues accessibles àdes tiers. Le client a un droit d’accès, de rectification ou de
suppression, sur demande écrite, aux données le concernant contenues et traitées dans la base
de données d’Helvétique Textile.
Helvétique Textile s’engage en faveur de la viabilitésociale et environnementale Concrètement,
nous prêtons beaucoup d’attention sur ces enjeux d’écologie et de santé qui touchent la
fabrication. Nous souhaitons guider nos clients à faire des choix avérés et informés.
La marchandise reste propriétéd’ Helvétique Textile jusqu’au règlement intégral de la facture.
Les tarifs de prestations et tous prix sont sous réserve de modification.Helvétique Textile Sàrl
peut modifer les conditions ci dessous en tout temps.
Clarens, le 01.01.2024 Helvétique Textile Sàrl